TVA
publié le 01 Juin 2011 10:41
BONJOUR,
QUELQUN CONNAIT T IL LA PROCEDURE DE RAPATRIMENT D UN BATEAU ACHETE A L ETRANGER A UN FRANCAIS QUI N A PAS ACQUITTE LA TVA
PUIJE RENTRER EN FRANCE AVEC LE BATEAU ? ET FAIRE LES FORMALITES ENSUITE ? AI JE UN DELAIS ?SUR QUELLE BASE ? PRIX D ACHAT OU ARGUS ?
QUEL SONT LES RISQUES SI JE SUIS AVEC MON BATEAU EN FRANCE S EN AVOIR AQUITTER LA TVA AU PREALABLE ?
MERCI
QUELQUN CONNAIT T IL LA PROCEDURE DE RAPATRIMENT D UN BATEAU ACHETE A L ETRANGER A UN FRANCAIS QUI N A PAS ACQUITTE LA TVA
PUIJE RENTRER EN FRANCE AVEC LE BATEAU ? ET FAIRE LES FORMALITES ENSUITE ? AI JE UN DELAIS ?SUR QUELLE BASE ? PRIX D ACHAT OU ARGUS ?
QUEL SONT LES RISQUES SI JE SUIS AVEC MON BATEAU EN FRANCE S EN AVOIR AQUITTER LA TVA AU PREALABLE ?
MERCI
Réponses sur:
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=86#1