SI le bateau vient de l'étranger ou s'il n'a pas encore payé ses taxes, oui effectivement en le francisant en tant que résident étranger la TVA n'est pas due.
Sur un bateau Français d'occasion, un particulier vendeur ne pourra pas séparer la TVA du prix de vente.
Peut être un professionnel peut il le faire mais je ne crois pas qu'un voilier d'occasion passe par une TVA.

Jôs a écrit :
Si quelqu'un peut me renseigner sur la valeur , ou mieux, sur le pourcentage des taxes à payer sur l'achat d'un voilier d'occasion en France ça m'aiderais beaucoup.
Je suis rançais résident á l'étranger et je pense qu'on peut franciser un bateau à partir de l'étranger sans payer la TVA (la même chose que le TTX pour les voitures) C'est le bureau des douanes de Nantes qui s'occupe de la francisation si le bateau provient de l'étranger. Si je me trompe n'hésitez pas à me le dire.
Jôs

 Bonjour,

si tu as des infos précises je suis preneur.
C'est un sacré sac de noeuds pour un non résident tout cela:
Tva, achat Ht, DAN, DAFN, Francisation...
si un de vous a un tableau récapitulatif... ce serait  pas du luxe
sans parler des choix de pavillon Belge, Allemand ou autres pays CEE...

Merci d'avance.