Bateau dépourvu de pavillon ?
publié le 18 Mars 2008 14:22
Bonjour,
Est-il possible de naviguer avec un bateau qui n'a pas de pavillon ?
(Apatride ???)
Si oui, quelles sont les conséquences ?
Cordialement, RV.
Le défaut de présentation de pavillon est sévèrement sanctionné en France (cas vécu avec un pêcheur coréen). Comment font
les apatrides ? Peut être un pavillon de l'ONU à l'instar des palestiniens qui ont un passeport de l'ONU en attendant la création
d'un hypothétique état palestinien.
Marc
Bonjour
ça me rappelle le livre de Vincent Goudis , ou après avoir "emprunté" un bateau saisi par les autorités d'une quelconque
république bananière , il s'était pointé aux USA avec des papiers bidons et un pavillon découpé dans un teeshirt "Mickey" !
Celui qui ferait ça de nos jours , il se retrouve a Guantanamo illico
Joël
Bonjour,
Pour compléter ma question et éviter toute confusion :
Pour un constructeur amateur, quelle solution autre que la Belgique pour son bateau de 11m ?
Cordialement.
Bonjour
je n'ai pas le texte de la directive sous les yeux , qui modifie le droit français pour le rendre conforme au droit européen , mais il
semble me souvenir que le cas de la construction amateur y est prévu , une histoire de déclaration sur l'honneur qui remplace la
normalisation CE . Donc pas de problèmes pour obtenir l'acte de francisation et naviguer sous pavillon français , ou autre si
affinité . Mais en l'absence de texte , je peux me tromper .
Cordialement - Joël