IMMATRICULATION DE VOILIER ETANGER
publié le 18 Mars 2007 21:12
Bonjour
Jeviens de racheter un Dufour 4800 , et j'en suis bien heureux. Mais quand j'ai demande aux Aff Mar une immatriculation ,la
galere administrative semble avoir prix le vent!!!
Le bateau achetait en 1983 , dans le sud a bien ete Francise. En 1988, il est rachete par un Anglais qui l'enregistre en
Angleterre.
Le AM me reclame, pour le reenregistrer en france, le CE (certificat de conformite fournis avec tout nouveau vaisseau). Or ce
document n'est fourni par le constructeur qu'une fois pour la premiere immatriculation. Apres c'est le carnet de francisation qui
vehicule les infos. Or celui ci est detruit si le bateau est immatricule à l'etranger.
Le gentil fonctionnaire des AM , m'a signale que sans lui, pas de papier!!!!!!!!!
Vais-je etre condamne à immatriculer mon bateau à l'etranger, alors que celui ci sort d'une fabrique francaise, et de plus est de
serie.!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Cela est-il arrive à un de vous et quelles solutions??????????????????
merci
Essaye auprès d'un autre quartier des affaires maritimes. Si tu trouves un fonctionnaire plus concilient, tu pourras toujours
revenir auprès du premier pour lui donner la solution du second. Bon courage.
Marc
Trop avec un certificat de radiation de pavillon allemand et une "attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance
de série" fournie par la société Dufour Yachts(Tél 0546300760) en date du 21/08/01 (en ayant fourni à Dufour le numéro de
série inscrit dans le cockpit sur la plaque constructeur).
Aucun problème avec ces documents.
Ce qui est certain, après expérience, c'est qu'effectivement certaines affaires maritimes sont plus professionnelles que
d'autre (je prétend qu'il ne s'agit pas d'être arrangeant ou pas en l'occurrence).
Bon courage.
merci pour vos infos et vos encouragements, je pense avoir effectivement eut à faire avec un fonctionnaire qui n'avait pas
envis de chercher une solution. Il me reste à reussir à joindre l'ancien proprio pour avoir le certificat de radiation des registres
Anglais. Merci et bonne soiree