papier bateau
publié le 22 Avril 2006 17:53
bonjour
je voudrais acheter un bateau mais je ne sais pas a quoi ressemble une carte grise de bateau , quelqu'un pourrait 'il m'envoyer
une photocopie de carten grise ou autre papier a posseder , ou du moins me dire quels sont les papiers a posseder?
merci beaucoup
La carte grise du bateau , c'est " l'acte de francisation " . Un livret portant une couverture de couleur orange .
tu trouveras tous les renseignements ici :
http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d24121.htm&cusnum=299
je vous remerci beaucoup