Hors Belgique : sans problème
Hors CE : je ne sais pas

J'avais pris comme port d'attache le port où il se trouvait au moment de l'achat du bateau, et idem (cette fois avec une place à l'année) 5 ans plus tard lors du renouvellement.

Salut,
J'ai acheté mon bateau sous pavillon français, port d'attache Douarnenez. Je suis passé récemment sous pavillon belge mais comme je réside en Belgique j'ai pris Bruxelles comme port d'attache. Ce n'est nullement une obligation, on peut choisir n'importe quel port d'attache pour autant qu'il se situe dans l'Union Européenne (ça fait du choix) J'aurai pu rester à Douarnenez avec mon pavillon belge.
Cordialement

Bonjour
Ma Curieuse navigue sous lettre de pavillon belge. Port d'attache La Roche Bernard. On peut indiquer n'importe quel port d'attache. Attention : si tu navigues plus de 6 mois par an dans les eaux françaises, tu devras demander un "passeport d'un navire étranger" et t'acquitter d'une taxe annuelle d'un montant équivalent au droit annuel de francisation. 
Bon dimache
Yves 

 A  ma connaissance ce n est pas le fait de naviguer 6 mois dans les eaux Française qui oblige a payer le droit de passeport mais le fait d etre ressortissant Français sans consideration aucune de la zone de navigation Bonvent

Aucun problemes, meme hors CEE
Mon "ex" bateau pavillon Belge port d'attache "Knoxville, Tenessee (USA)"
Apres, a vous de voir avec votre pays de residence pour les taxes "locales"

Serge

http://www.islas-encantadas.eu

christ a écrit :
 A  ma connaissance ce n est pas le fait de naviguer 6 mois dans les eaux Française qui oblige a payer le droit de passeport mais le fait d etre ressortissant Français sans consideration aucune de la zone de navigation Bonvent

 sorry , tu as raison mais l'info me venait des douaniers français qui se font un plaisir de me contrôler quasiment chaque année
yves

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3349

christ a écrit :
 A  ma connaissance ce n est pas le fait de naviguer 6 mois dans les eaux Française qui oblige a payer le droit de passeport mais le fait d etre ressortissant Français sans consideration aucune de la zone de navigation Bonvent

 
Merci pour toutes ces infos. J'ai peut-être oublié de signaler que je suis de nationalité belge, habitant en Belgique. Mais par sécurité, je vais choisir un port d'attache belge.
Ben.

Bonsoir à tous.
Petite précision d’exception confirmant la règle.
Je suis français. Mes bateaux ont toujours été sous pavillon allemand.
Depuis que je réside définitivement en Allemagne je ne paye plus le droit de passeport.
Cdlt

christ a écrit :
 A  ma connaissance ce n est pas le fait de naviguer 6 mois dans les eaux Française qui oblige a payer le droit de passeport mais le fait d etre ressortissant Français sans consideration aucune de la zone de navigation Bonvent

 Christ a raison. Le droit de francisation c'est une taxe sur la propritété d'un bateau par un résident fiscal francais. Cela dit si tu ne met jamais les pieds en France , y guere de risque de te faire controler par les douanes francaise dans les eaux d'un autre pays !!

L'obtention d'un pavillon belge est un peu compliquée car je crois savoir qu'il faut obtenir des autorités française un justificatif de nationalité française. Ensuite il faut imperativement faire la demande aux Belges avec une carte d'identité valide. Quand j'ai acheté mon Evasion trois ans en arriére je l'avais perdue. Le passeport ne suffit pas. Je suis donc en pavillon Français. Bateau de trente ans je n'ai rien payé pas même l'obligation d'un compte bancaire au vu de mes papiers de résident. Ca fait aussi 12 ans que je suis assuré par la Mapfre, assurance mondiale pour les tanker. Ce qui permet de se faire réassurer de l'autre coté sans probléme. Un français, bateau français peut également être assuré à la mapfre. Ouvrir même un compte bancaire à l'adresse du bateau. Dépechez vous car le pavillon Belge pour les étrangers ne va pas durer longtemps. Les belges en sont mécontents. Ca coute de l'argent aux contribuables. Il est clair que pour eux nous sommes des profiteurs sans vouloir payer. Trés français!

Je ne me suis pas remis en pavillon anglais car mon Brok à Gibraltar me demandait une adresse en Angleterre, une loi que Sarko a fait imposer aux anglais depuis,  alors que mon Arpége et mon Trinidad l'on été pendant 6 et 3 ans, immatriculés par ma société à Tortola. J'étais résident Espagnol. Je n'ai pas voulu être tributaire d'amis ou relations ni le ennuyer.

@ La Légion : tout ceci est hors sujet car celui qui a posé la question est belge, demeurant en Belgique.

Mais quand même :
1°) pour l'avoir fait, je n'ai pas ressenti que l'obtention du pavillon belge pour un français était bien compliquée, au contraire !
2°) en achetant tous les 5 ans un carton plastifié format A4 au prix de 61 euros, je n'ai pas eu la sensation de flouer le contribuable belge ...

@ Koala... 61€ ils t'ons vole. Je viens de payer le miens 50€ mais bon... je suis Belge aussi et sans doute les 11€ de difference c'est pour la solidarite Francaise envers le pauvre peuple Belge

Serge