ah lalalala, l'Amérique du sud...
bon courage pour déméler tout ca... ca va etre dur de les faire payer/responsabiliser. Je serais meme pas etonné qu'ils vous demandent  des sous.

Je répete tenez bon!

 Courage l'ami.

Belezapura a écrit :
Mon bateau vient de faire naufrage dans le port où il était bloqué depuis plusieurs années par la recette fédérale suite à une tentative d'abordage par des pêcheurs et à l'attente du jugement qui après 2 ans  a été rendu en notre faveur. Mais le bateau a été saisi par la recette car rentré au Brésil depuis plus de 2 ans. Faute de précaution de la part des autorités le bateau vient de s'échouer. Qui peut m'aider? Mon histoire est relayée par la presse brésilienne.  

 Bonjour Belezapura et bonjour à tous,
Quelle est la nationalité de votre pavillon ? Etiez-vous assuré pendant la saisie et lors de l'échouage ?
Cordialement

Belezapura a écrit :
PAVILLON ANGUILLA non il n'etait plus assuré pendant le blocage car les autoritées Bresiliennes m'ont dit que le bateau etait consideré comme leur appartenant

 ANGUILLA territoire d'outremer anglais, faites-vous assister par le Consul. Avez-vous un document confirmant la confiscation de votre bateau pendant le procès par les autorités judiciaires brésiliennes ?
Cordialement

En droit français, lorsqu'un navire est saisi, il est désigné un gardien, qui en assure la garde.
Il m'est arrivé d'intervenir sur des saisies conservatoires de navires, parceque le juge (correctionnel en l'occurence) avait commis comme gardien le port, lequel refusait d'avancer les frais d'entretien (s'agissant d'un yacht de +50m, je vous laisse imaginer le coût de la place de port).
Le gardien est responsable de l'ensemble des frais imputables à la sécurité et à la sauvegarde du navire.
C'est pourquoi, habituellement, la justice désigne comme gardien son propriétaire.

Cordialement,
Ariel DAHAN,
Avocat

Belezapura a écrit :
mon avocat au Bresil sans doute
de toute facon lors du proces avec le bateau des pecheurs la marine nationnal avait mis des scellés sur le bateau
quel consul francais ou anglais?
cordialement

 Bonjour Belezapura et bonjour à tous,
Consul anglais. Voir avec A. Dahan la législation maritime internationale en vigueur en matière de pavillon. Votre pavillon est bien celui-ci ?
Lien ci-dessous.
Cordialement

http://www.google.fr/imgres?imgurl=http://fr.boowakwala.com/assets/flags/anguilla.jpg&imgrefurl=http://fr.boowakwala.com/drapeau/anguilla.html&h=660&w=1220&sz=182&tbnid=o-nZihRtOEZXSM:&tbnh=62&tbnw=11

 Au brésil ,come en France dans une moindre mesure ,l entregent ,les relations sont essentiels pour entreprendre un bras de fer avec les autorités ,un avocat , bien introduit donc cher peut être la solution .essaye d entre en relation avec Marc Douzieh à Rio qui possède une société de charter sur place depuis 10 ans et dont la compagne ,Brésilienne ,fait parti de ces milieu dit autorisé 

http://www.cdmt.droit.univ-cezanne.fr/fileadmin/CDMT/Documents/Memoires/La%20saisie%20conservatoire%20des%20navires%20Memoire%20Ruslana%20Georgieva%202011.pdf

Bonsoir,

Si votre bateau coulé constitue un risque pour la navigation dans le port, les autorités peuvent décider de le sortir rapidement de l'eau.
A mon avis, afin que les mesures de renflouement, transport, nettoyage des boues, dessalage, rinçage à l'eau douce, sauvegarde mécanique du moteur, sauvetage des moteurs électriques, pas sur mais à essayer, électronique fichu...soient entreprises dès la sortie d'eau, après ce sera trop tard, vous récupéreriez une épave. Pour éviter une telle extrémité, vous devez être en contact avec les autorités du port afin de connaitre leurs intentions puis être prêt à vous rendre sur place pour diriger les opérations avec les autorités (langue anglaise si vous ne parlez pas le portugais) qui ne seront pas simples, pour ne pas endommager d'avantage votre bateau. Missionner un expert local parlant aussi anglais qui vous conseillera sur la marche technique à suivre et les chantiers locaux compétents.
Tenter de mettre en place avec votre avocat, le réglement direct des interventions par les autorités brésiliennes.
Quelle est la valeur économique de votre bateau ?
Bon courage

 Je n ai pas son mail sa société s appelé superig je lui parle par Facebook 

Kv33 a écrit :
Bonsoir,

Si votre bateau coulé constitue un risque pour la navigation dans le port, les autorités peuvent décider de le sortir rapidement de l'eau.
A mon avis, afin que les mesures de renflouement, transport, nettoyage des boues, dessalage, rinçage à l'eau douce, sauvegarde mécanique du moteur, sauvetage des moteurs électriques, pas sur mais à essayer, électronique fichu...soient entreprises dès la sortie d'eau, après ce sera trop tard, vous récupéreriez une épave. Pour éviter une telle extrémité, vous devez être en contact avec les autorités du port afin de connaitre leurs intentions puis être prêt à vous rendre sur place pour diriger les opérations avec les autorités (langue anglaise si vous ne parlez pas le portugais) qui ne seront pas simples, pour ne pas endommager d'avantage votre bateau. Missionner un expert local parlant aussi anglais qui vous conseillera sur la marche technique à suivre et les chantiers locaux compétents.
Tenter de mettre en place avec votre avocat, le réglement direct des interventions par les autorités brésiliennes.
Quelle est la valeur économique de votre bateau ?
Bon courage

 Je crois qu'il faut se faire épauler par un bon expert maritime. Votre assurance s'est peut-être défaussée un peu vite. Y avait-il une clause sur cette affaire de saisie? N'est-elle pas caduque selon le jugement? Votre assurance vous devait-elle une assistance juridique?
Un détail m'échappe : soit vous en êtes resté propriétaire et l'état brésilien aurait dû vous laisser prendre toute mesure pour conserver l'état de navigabilité du bateau et votre assurance n'avait pas à se défausser,
Soit vous n'en êtes plus propriétaire au titre d'une saisie, voire une confiscation mais vous avez dû en être informé. Je ne pense pas que le processus soit réversible mais il y a peut-être des dommages et intérêts, à voir selon les lois.
Votre cas est certainement plus complexe que les quelques lignes que vous nous avez fait parvenir. Vous avez donc tout intérêt à débrouiller l'écheveau des responsabilités avec votre avocat, en lui adossant un expert maritime. Il faut tout d'abord retracer la chronologie des faits et des décisions. A titre d'exemple, votre bateau s'étant échoué après votre jugement favorable, en aviez vous recouvré l'usage ou restait-il matériel de l'état?

Belezapura a écrit :
non je n'ai pas repris l'usage du bateau car la recette federale a entrepris les demarches de blocage avant que nous ayons le resultat positif du jugement de la marine

 Bonsoir
j'ai séjourné un certain temps au Brésil avec mon ancien bateau et je comprends assez bien votre impression d'être dans une tourmente dont il est difficile de trouver la sortie.

Je vous encourage à faire un dossier très très bien monté et de demander conseil à experts et spécialistes Brésilien.

Je n'ai qu'une personne en qui j'aurai eu confiance pour me donner des conseils au Brésil c'est le patron de la marina de Ribeiro   Monsieur Sandoval. Il est Brésilien , il est très clair et parle parfaitement l'ANGLAIS? il est très sympathique et compétent dans beaucoup de domaine pour avoir été responsable d'industrie à  côté de Salvador. Il connaît beaucoup de monde  sur cette ville.

Vous trouverez ces coordonnées dans les marinas  de STW . C'est au moment où j'y étais qu'il a fait le dossier et je l'avais aidé à le remplir pour être STW.

Sinon je vous souhaite bon courage car l'administration Brésiliene est assez douée pour faire durer les choses.

Bonjour

je n'ai plus le numéro de téléphone de Sandoval mais en allant sur le net sur  PIERSALVADOR MARINA il y a son adresse mail et plein d'indications dont probablement le dernier nr de tél. 
j'ai vu qu'il n'est plus labellisé par  STW mais je ne sais pas pourquoi.

Bon courage   luc