Définir le contenu d'un nouveau Contrat d'Assistance TDM
publié le 18 Septembre 2003 04:36
Nous sommes en train de réfléchir au contenu que
pourait avoir un contrat d'assistance pour une
navigation Tour du MOnde.
(Assistance-Rappatriement, Assistance-Dépanage...)
UN accident ou une maladie du skipper peuvent
immobilier un navire durablement. Idem pour une avarie
importante, si vous n'avez pas la possibilité de
réparer.
Pour éviter que le voyage s'achève, nous envisageons de
négocier avec des assureurs un contrat d'assistance.
IL couvrerait le rappatriement de l'assuré et de sa
famille.
Il couvrirait également le rappatriement du navire.
Mais que pourrait-il couvrir de plus? Pour préparer le
salon de Paris, et démarcher les assureurs, il serait
bon d'avoir une petite base de travail.
Donc à vos claviers.
Indiquez-nous ce que vous pourriez attendre d'un
contrat d'assistance.
Si vous souhaitez discuter des aspects juridiques de
vos contrats, suivez-moi sur le thread juridique.
Cordialement
Ariel
http://www.sail-the-world.com/forumSTW/quest_answers.cfm?quest_id=7177&topic_id=27&st_row=1
bonjour,
Avez vous envisagé une assistance juridique en cas
d'ennuis avec une administration bananière ?
Avances de fond pour débloquer un équipage et/ou un
bateau retenu pour des causes obscures ?
Avez vous aussi inclu la couverture de frais sur
l'importation de pièces de réparation ?
je précise que je n'ai aucune idée de la justification
juridique de ce genre de cas ..
merci.
Bonjour. Pour info, j'ai devant moi un
contrat "protection juridique bateaux" dans lequel
"sont exclus ... le droit fiscal, la TVA, la douane et
les accises ..." tout comme : "les litiges relatifs au
contrat d'achat pour les bateaux de plus de 10 ans à
défaut de présenter un rapport favorable d'un expert
indépendant". La couverture de la "caution" par un
contrat d'assistance pourrait peut-être aider à
débloquer le-dit navire.
Je pensais plus à des prestations d'acheminement ou de
transport.
Mais visiblement, la question est un peu plus vate.
L'assistance juridique est indispensable, pour les
litiges de type accident... Mais elle est effectivement
rarement mise en oeuvre en cas de litige de type
douanier, compte tenu du caractère intentionnel du
sinistre.