admission temporaire Guadeloupe
publié le 24 Mars 2010 16:19
bonjour Maverick
vous me redonnez un peu d espoir , merci !!
pour faire court , le bateau achete aux usa a ete francise a Nice sans paiement de la tva qui devra l etre au moment de l imortation definitive en metropole et navigue sous pavillon francais .
Les renseignements de la DG des douanes a Paris me laissaient penser que je pouvais beneficier de l admission temporaire en franchise de taxes dans les antilles francaises
Je suis francais , resident en metropole .
encore merci de votre aide precieuse
stephane
vous me redonnez un peu d espoir , merci !!
pour faire court , le bateau achete aux usa a ete francise a Nice sans paiement de la tva qui devra l etre au moment de l imortation definitive en metropole et navigue sous pavillon francais .
Les renseignements de la DG des douanes a Paris me laissaient penser que je pouvais beneficier de l admission temporaire en franchise de taxes dans les antilles francaises
Je suis francais , resident en metropole .
encore merci de votre aide precieuse
stephane
Gardez bien tous vos documents de passage hors France. Mais vous ne résidez pas "à l'étranger", je crois que là est le couic. Il faut partir autour du monde... Renseignez-vous sur l'estimation de votre bateau, quelle valeur va retenir le gabelou.
Bonjour
Je confirme la possibilité d'admission temporaire de 18 mois renouvelable dans ton cas . en effet la martinique et la guadeloupe ne sont pas considerés comme faisant partie de la communauté europeene au niveau douanier .
Tu ne devra payer la TVA que lorsque tu toucheras un port europeen............ mais attention.......le voilier ne doit etre ni loué ni preté !!!!!! meme aux membres de ta famille.....
Dom
Peut-être serait-il bon d'avoir une réponse écrite des Douanes confirmant ce point-là pour cette personne-là? Attention, je ne mets pas en doute les réponsesz de Mav et Dom, mais plutôt les mises à jour de certains neurones routiniers payés au résultat. du genre doux ânier, ça existe, j'en ai rencontré.