Achat bateau belge !?? .......
publié le 27 Avril 2011 11:27
Bonjour,
je suis sur le point d'acquérir un bateau qui est actuellement sous pavillon belge. J'ai eu les renseignements pour le franciser mais je voudrais savoir comment faire pour, le cas échéant, le garder sous son pavillon belge ? Dois-je avoir un domicile en Belgique ? Quelq sont les avantages, notamment par rapport aux matériels sécu embarqués ?
Le bateau devrait séjourner à l'année en France, je croirs savoir que je dois le déclarer aus Affaires Maritimes du port de séjour tout de même !??
Merci de votre aide
Jean-Yves
je suis sur le point d'acquérir un bateau qui est actuellement sous pavillon belge. J'ai eu les renseignements pour le franciser mais je voudrais savoir comment faire pour, le cas échéant, le garder sous son pavillon belge ? Dois-je avoir un domicile en Belgique ? Quelq sont les avantages, notamment par rapport aux matériels sécu embarqués ?
Le bateau devrait séjourner à l'année en France, je croirs savoir que je dois le déclarer aus Affaires Maritimes du port de séjour tout de même !??
Merci de votre aide
Jean-Yves
Bonjour,
Il est très facile de garder le pavillon Belge, il n'est pas nécéssaire de résider en Belgique. Vous pourrez choisir librement votre armement et éviterez aussi de sortir 3 ou 5 fois toute la quincaillerie dans la même journée. Si si, c'est arrivé! Ce qui n'empêche pas de s'équiper correctement et intelligemment.
Si vous êtes résidant en France, vous êtes soumis au droit de pavillon, taxe indentique au droit de navigation (DAN qui remplace le DAFN, droit annuel de francisation et de navigation - la notion de francisation a disparue). Cette taxe est perçue par les douanes; vous n'avez pas à passer par la case Aff-Mar.
Alexandre
Merci à vous pour ces précieux renseignements et votre rapidité ! Cela va me permettre de choisir ....
Jean-Yves