Bonjour,
Existe-t-il une solution pour un achat à l'étranger? Garder le pavillon ou le changer?

Bonjour,

Il m'a l'air d'y avoir des pros du sujets, alors j'en profite :
Si j'achète un bateau étranger à l'étranger et que je reste à l'étranger en battant, cette fois, pavillon français. Dois-je payer la
tva ? Et quelles sont les formalités à faire, pour un bateau d'occas acheté à un particulier ?

Merci d'avance de vos lumières;

salut RATAF

pour ton bateau etranger battant pavillon francais a l'etranger est il homologué en france ? si oui c'est bon sinon passe sous
pavillon belge en plus si tu le passes sous pavillon francais tu auras droit a payer les droitsde tva comme pour un bateau
etranger venant hors CEE , donc regarde si ton bateau dans ce cas là a bien aquitté sa tva CEE si oui c'est bon pour la France
coté pavillon sinon frais a voir pour le faire homologuer , il faudrait plus de renseignements sur ton projet pour mieux te
renseigner .
de plus si c'est un bateau à moteur la Belgique est assez interressante comme pas de droits de ce coté là ( je le precise au cas
ou c'est le cas , ni besoin de permis pour naviguer en mer si bateau a moteur :) )

a plus si tu veux en dire plus

Merci.

En clair : si j'achète en Slovénie un élan d'occasion et que je ne l'emmène jamais en France.
Si je le fais battre pavillon français est-ce que je paie la tva française ? slovène ? aucune ?

Merci d'avance,
Manu

Non je ne pense pas de TVA comme il est d'occasion à moins que tu ne l'achetes a une sté qui etait exempte de tva dans ce cas
là tu devras l'aquiter , en plus il est deja homologué europe donc ca devrait etre bon vois les douanes de Nates St Nazaire pour
l'immatriculation et plus de renseignements .
Comme c'est des pays de l'est renseigne toi bien car certains ne font pas encore totalement partie des accords pour cela.

Non GUISMO....le fait de passer pavillon belge impose aussi que celui ci soit aux normes CE....et pour pouvoir beneficier de
l'exoneration de TVA sous pavillon Francais lorsque l'on reside a l'etranger..il faut etre officielement residant etranger c 'est a
dire inscrit consulaire dans le pays ou l'on reside...

Dom

je confirme ce qu'à dit dom :il faut avoir une carte d'identité consulaire donc être résident à l'étranger depuis plus de 6 mois
pour pouvoir faire immatriculer un bateau sous pavillon français et rester hors TVA;au moment de l'achat le bateau peut être
neuf ou d'occasion et être en france (ex pour un bateau d'occasion avec pavillon "exotique" étranger stationnant en france
sous passeport) mais ne peut y rester plus de 6 mois...sinon il faut acquitter la TVA même si on continue de résider de façon
permanente à l'étranger;on doit en plus justifier chaque année de cette immatriculation consulaire et de la présence du bateau
hors de france pour être exonéré du droit annuel de navigation.
Mais attention j'ai eu en 2006 un contrôle de la douane remontant jusqu'à l'année 1986...soit 20 ans en arrière!!!
heureusement j'étais en règle sinon ça aurait fait très très cher.....

Bonjour,

Je rebondis sur la question initiale : en temps que Français, si j'achète un bateau d'occasion en Floride (USA) avec pavillon US,
puis-je naviguer temporairement en Martinique et en Guadeloupe sans avoir à payer aussitôt la TVA et l'octroi de mer ?

Merci pour vos réponses.