francisation d'un bateau acheté à l'étranger
publié le 18 Octobre 2006 19:29
Bonjour,
Quelqu'un pourrait-il me dire quelles sont les démarches pour l'achat d'un voilier hors de France mais en Europe?
Pour l'immatriculer en France également.
Merci.
Sloop.
bonjour,
il faut tout d'abord radier le pavillon étranger, ensuite faire une importation via un transitaire et ensuite demander le pavillon
français. Attention le bateau est-il à la norme CE ? Y-a-t-il une TVA à acquitter ?
nicolas.
Bonjour et merci de me repondre.
L'affaire se complique parceque le bateau navigue sous pavillon americain mais a été construit en Hollande.Il est de 92 et doit
avoir la norme CE,j'en suis même sur d'apres le site du chantier. La tva semble avoir été payée mais comme il est en Espagne et
je n'ai pas encore confirmation.Qu'est-ce qu'un transitaire?
Amitiés
Sloop.