sans vous il est condamné
publié le 09 Décembre 2003 08:25
Bonjour à toutes et à tous,
Mon bateau ne verra plus jamais leau si je nai pas daide ! Parce quil na pas de papiers ! Il ma été donné donc pas de problème
pour prouvé sa propriété MAIS : ce bateau à toujours servi dannexe et na jamais été immatriculé, de plus les ex-propriétaires
nont plus la facture depuis trente ans
.
Donc :
Plouf007 ne trempera plus sa jolie coque, snif !!! Voici la photo du condamné :
http://vavoirca.chez.tiscali.fr/plouf_img/Plouf007.gif
Si quelquun a une idée ou les papiers dune embarcation un peu pareil même vue de très loin, envoyez moi un mail :
plouf007@tiscali.fr (plouf007 mesure 3mètres)
Merci de sauvez mon bateau !
Es-tu sûr qu'il faille des papiers pour faire naviguer ce bateau ? cela n'est pas du tout évident. Les "papiers" ce serait
un acte de francisation, ce qui, compte tenu de sa taille ne semble pas indispensable ! Si tu connais le nom commercial du
modèle, il te suffira probablement de souscrire une assurance minimale de R.C.
Robert.
Merci Robert,
Cest sympa de te pencher sur mon problème. Je suis obligé de limmatriculer car il fait plus de 1 mètre (ou 1,10 mètre de large)
et ne peut plus être considéré comme une embarcation de plage. Il faut donc que je trouve une astuce pour pouvoir
limmatriculer sans me référer à son passé vu que les chantiers qui lont fait ont fermés et que les ex-proporios nont pas gardé
les factures. Jignore totalement comment il est possible de réimmatriculer un bateau dans ce cas, toutes les suggestions sont les
bienvenues. Merci beaucoup en tous cas
Euh, tu peux pas essayer de le faire passer comme "construction amateur" ? Faut voir avec ton "Centre de Sécurité des
Navires" (établir un contact perso, mettre cartes sur tables, s'assurer qu'ils seront ouverts à la démarche, sinon ne pas hésiter à
changer de quartier d'AffMar).
Après tout, rien ne dit qu'une construction amateur doit démarrer à partir de matériaux bruts voire d'atomes dissociés. Donc
rien n'empêcherait a priori de partir d'une ancienne coque pour "fabriquer" ton bateau. Les formalités pour une petite
embarcation comme ça ne sont pas insurmontables.
Bonne chance!