Pavillon Espagnol
publié le 22 Janvier 2013 00:49
Bonjour à tous,
J'envisage l'achat d'un voilier espagnol puis de la passer sous pavillon FR, et j'ai 2 ou 3 questions a ce sujet pour lesquelles je n'ai pas trouvé de réponse.
Tout d'abord, concernant la taxe d'immatriculation, égale à 12% de la valeur du bateau... savez vous si elle est due lors de la radiation du pavillon espagnol?
Ensuite, il y a le certificat de navigabilité.
En effet, ce voilier vient de passer ce contrôle technique et j'aimerais bien savoir ce qui est vérifié. S'agit il d'une sorte d'expertise? Si oui, pensez vous que ce soit valide pour nos assureur (je demanderais a mon assureur bien sur, mais je voudrais pouvoir appuyer ma demande avec une exemple si ca a déjà été fait)?
Merci d'avance.
J'envisage l'achat d'un voilier espagnol puis de la passer sous pavillon FR, et j'ai 2 ou 3 questions a ce sujet pour lesquelles je n'ai pas trouvé de réponse.
Tout d'abord, concernant la taxe d'immatriculation, égale à 12% de la valeur du bateau... savez vous si elle est due lors de la radiation du pavillon espagnol?
Ensuite, il y a le certificat de navigabilité.
En effet, ce voilier vient de passer ce contrôle technique et j'aimerais bien savoir ce qui est vérifié. S'agit il d'une sorte d'expertise? Si oui, pensez vous que ce soit valide pour nos assureur (je demanderais a mon assureur bien sur, mais je voudrais pouvoir appuyer ma demande avec une exemple si ca a déjà été fait)?
Merci d'avance.
étant basé à Rosas depuis 10 ans, de mon point de vue,
la taxe de 12% n'est pas récupérable à la radiation du pavillon espagnol et francisation du bateau, c'est perdu.
le controle technique espagnol est une expertise portant sur les équipements de sécurité et sanitaires, il n'a pas d'équivalent en France.
Il peut éventuellemnt vous servir pour le choix votre catégorie de navigation, l'assureur s'interessera plutot à la valeur de votre bateau que vous lui indiquerez.
sous toutes réserves ...