MODEL DE LETTRE
publié le 08 Juin 2011 07:26
Qui peut m'aider ou me faire modele de lettre manuscrite a faire aux douanes pour le changement de nom d'un bateau lors de son achat... et de sa francisation....Merci
C'est pourtant marque sur le site des Douanes et des A/F de joindre lettre manuscrite pour changement de nom d'un bateau !!!
Bonjour,
En principe il faut faire une demande de changement de nom du bateau sur papier libre (proposer trois noms par ordre de préférence au cas où un autre bateau porterait déjà le même nom dans le même quartier) à joindre au dossier de demande de changement de proprio auprès des Aff.Mar.
Exemple : Je soussigné Albert Dupont demeurant ...
Ancien nom : AAA
Nouveau nom souhaité : BBB ou CCC ou DDD par ordre de préférence .
Formule de politesse
Signature
Et basta !!!
Cordialement
Patrick.
OK SUPER ET MERCI .... JE M'ATTENDAIS A PLUS COMPLIQUER ....MERCI D'AVOIR REPONDU MARCO
"BBB" ? C'est pas un peu trop original comme nom de bateau ?
OUI CA VA FAIRE BATEAU SUISSE.... PAS GRAVE...
Bonjour,
Pour changer de nom, il faudra impérativement que tu recoupes trois fois ton sillage. Une fois pour A, une autre fois pour A et enfin une troisième fois pour A. C'est aussi important que de prévenir les douanes!
ISTOS