TVA et retour en europe
publié le 13 Novembre 2009 20:46
Bonsoir à tous,
Nous avons en vue l'achat d'un bateau allemand (fabrication amateur) rentrant d'un tour du monde et actuellement en turquie. D'apres le brooker, le propriétaire prétendrait que comme il a quitté les eaux europénnes depuis plus de 4 ans la TVA devrait être réappliquée (alors que d'après le descriptif le bateau a été fabriqué en allemagne, la TVA payée sur les matériaux, qu'il a navigué en europe (allemagne, france, espagne, portugal ...) avant de partir autour du monde. Avez-vous déjà entendu parlé de ce type de taxe ? Est-ce une spécificité allemande ? On cherche des explications. Dans le même esprit, connaissez vous l'équivalent allemand des affaires maritimes, mon conjoint parle courament allemand et pourrait les contacter pour comprendre.
Merci d'avance
Addy
Nous avons en vue l'achat d'un bateau allemand (fabrication amateur) rentrant d'un tour du monde et actuellement en turquie. D'apres le brooker, le propriétaire prétendrait que comme il a quitté les eaux europénnes depuis plus de 4 ans la TVA devrait être réappliquée (alors que d'après le descriptif le bateau a été fabriqué en allemagne, la TVA payée sur les matériaux, qu'il a navigué en europe (allemagne, france, espagne, portugal ...) avant de partir autour du monde. Avez-vous déjà entendu parlé de ce type de taxe ? Est-ce une spécificité allemande ? On cherche des explications. Dans le même esprit, connaissez vous l'équivalent allemand des affaires maritimes, mon conjoint parle courament allemand et pourrait les contacter pour comprendre.
Merci d'avance
Addy
La TVA est une affaire de douanes et pas d'affaires maritimes.
Si le bateau a été "exporté" , ne serait ce que pour ne pas payer de TVA au départ, alors il faudra le "réimporter" et donc payer la TVA.
Si le bateau n'a jamais été exporté et que la TVA avait été payée au départ, il n'y a pas de dates de valeur sur la TVA et elle est toujours valable .
Bonne chance
Maverick a raison, la TVA est acquise une fois pour toute dans toute l'Union Européenne. Il n'y aura rien à repayer mais souvent il faut en faire la preuve avec des documents (factures)
Juste une modération sur ma réponse et le commentaire d'ashbey.
La TVA est acquise....si elle a été payée. ce qui n'est pas toujours le cas .
Bonsoir,
Merci de vos réponses, c'est bien ce qui nous semblais, mais qu'en est-il dans le cas d'une construction amateur ? Sur quoi doit etre payée la TVA (le brooker nous dit que le vendeur à payer la TVA sur les fournitures) ?
Quelles factures présentée aux douanes ???
Merci de toutes vos infos ou expériences
Addy