les bons cotés de l'administration
publié le 26 Novembre 2007 16:17
bonjour,
je vous livre l'expérience vécue pour le rejauger mon volier acheté d'occasion (ancien pavillon allemand).
Ce voilier de 49 pied, possédait un certificat CE de 15m. longueur fatidique pour la taxe annuelle.
J'ai demandé, par courrier, aux douanes du port d'attache (Bastia) un contrôle de longueur.
A mon grand étonnement la procédure a été rapide .
J'ai reçu un courrier du service de la jauge de Marseille.
La semaine dernière lors de la mise à sec, deux agents se sont présentés (en fonction de ma disponibilité !!!)
et Bingo! 14, 94 m.............
A préciser service gratuit, les douanes récupère l'acte de francisation et se charge de la modification.
salutations
JPierre

















C'est une bonne nouvelle ! Mais il est probable et même sûr qu'ils n'ont pas triché et ont tout simplement fait leur boulot,
sans faire de zèle. Des gens normaux quoi ! Comme on aimerait en voir plus souvent surtout côté douanes.
Tout est relatif !!!!!!!!!!!
J'ai vendu mon précédent boat immatriculé en France à un Italien = radiation de pavillon = 15 minutes ...
J'ai acheté le nouveau en Espagne = radiation de pavillion par l'ex proprio = 10 mois.....