calcul de jauge fantaisiste par la Douane?
posted on 21 Julio 2005 23:39
Un architecte connait bien ses plans ; après calcul il établi une jauge de 18,5 T ,le service de la jauge des douanes sur la base
des memes plans trouve 24,5 T; ce qui represente un écart important.
Ce meme service ne voulant pas communiquer ses bases de calcul , existe t-il un texte ou un papier qui permet de s'y retrouver?
Le plaisancier que je suis se trouve coincer dans un systeme qu'il ne comprend pas? Qui voir? Que faire?
Bonjour
L'architecte et l'administration ont surement tous les deux raison.
-Deux choses à verifier :---- s'agit-il de la même jauge ? car souvent l'architecte parle de la jauge nette par contre
l'administration de la jauge brute (celle qui serre de reference pour les taxes)
----- s'agit-il de la même unité : depuis 2000 l'administration parle de jauge en USM (nouvelle unité
europenne) par contre les architectes utilisent encore souvent les tonneaux
josé