mayotte importation ou demenagement

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OXYGENE
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mayotte importation ou demenagement
subject no 83963
bonjour a tous, quelqu'un connait il la reglementation mahoraise...certainement pas si simple.... en arrivant sur mayotte et dans le cas ou on y reste, comment cela ce passe t-il avec les douanes. le demenagement est il possible , ou doit on importer le bateau....ouille ..aie... quelqu'un a t il deja realise un demenagement, cela etait possible a tahiti ou a noumea mais le systeme est il international??? j'ai posé la question via internet au douane francaise qui m'ont gentillement remballé en me disant que mayotte etait autonome au niveau des douanes....a quelle sauce cela va se faire?? avant de poser la question aux douanes mahoraires, j'aimerai bien votre avis, et quel sont les papiers a avoir sachant que je suis en transit du coté de l'asie. ben voila, merci aux gens meilleurs que moi en papelard!
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ICP 44
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answer no 100167

Bon courage Jean Yves,

Lorsque j'ai importé à Tahiti Coco'n Co en construction la douane locale m'a dit qu'un bateau en cours de construction ne rentrait
dans aucune catégorie et serait considéré comme effet personnel donc sans taxe à l'import. Naïf je les ai cru. Lorsque le bateau
est arrivé, il a été bloqué sous douane et j'ai dû acquitter une taxe calculée sur la valeur de chaque matériau qui composait le
bateau. J'ai donc produis mes factures et j?ai payé la TVA une seconde fois plus d?autres taxes. Cependant je remercie la
douane qui ne m?a pas fait payer de taxe sur la valeur apportée aux matériaux par mon travail. En clair, je n'ai pas été taxé sur
ma sueur ! Après coup j'ai appris que j'aurais dû faire expertiser la coque par n'importe quel expert bidon qui lui aurait donné
une valeur bidon qui m'aurait permis de payer moins. En espérant que cette dernière info peut t'aider.
Par ailleurs je suis en contact avec le constructeur du second ICP 44 qui est à Mayotte. Je vais lui poser la question pour toi et
je te tiens au courant.

Marc

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