Bonjour,

Fais une recherche, tu trouveras ta réponse.
i
a+
Joël

je vais répondre un peu plus, de mémoire et sous réserve d'une vérification d'actualisation:
1 / la Belgique est le seul pays européen de langue française qui accepte d'immatriculer un navire sans que son propriétaire
ait un domicile en Belgique (ce n'est pas le cas du Luxembourg)
2 / pour cette immatriculation il faut en premier lieu que le navire ait fait l'objet d'une radiation et il faut produire
un acte de radiation des douanes, pas besoin d'aller aux affaires maritimes
3 / il faut aussi:
- prouver que l'on est résident de l'Union européenne, donc avoir un certificat de nationalité française (délivré par le
tribunal d'instance du domicile, attention si un grand-père est étranger ou... mais le greffe doit renseigner à ce sujet
pour les pièces à fournir)
- montrer que l'on est propriétaire par la facture d'achat
- que le navire est assuré par une attestation d'assurance
- démontrer que l'on a un domicile
4 / remplir un imprimé
5 / donner un timbre fiscal (50 ? il y a 3 ans): donc se déplacer dans une poste belge ou avoir quelqu'un qui le fasse
6 / payer à réception d'un avis une taxe proportionnelle à la valeur du navire moins une déduction par année de vétusté
7 / renouveler l'opération tous les 5 ans
8 / payer en France si le navire y réside + de 6 mois la même taxe que le droit annuel de navigation qui s'appelle alors un
droit de passeport (un jour c'est sûr la FRANCE s'inclinera devant la Cour européenne de justice qui n'aime pas ce genre de
taxes, mais ce n'est pas encore le cas...il faut du temps, comme la tva sur les péages ou les frais de représentation, la
FRANCE a résisté longtemps...)

.... de toute manière en tapant sur un moteur de recherche "lettre de pavillon belge" ou "service fédéral mobilité et
transport", tout est très bien expliqué, et en plus rue d'Arlon, à Bruxelles, il y a des gens compétents et aimables.*
Cela a l'air compliqué, mais en réalité, c'est assez simple
a+

Bonjour,

d'accord en tout point avec Jacques.

C'est simple et c'est aimable.

Bravo pour ton portique en échelles alu, j'y penserai

JF

merci Jean-François.
...pour les échelles alu, il y a un bémol: si on s'en sert pour servir d'appui pour des panneaux solaires ou antennes, aucun
problème, mais quand on veut aussi s'en servir de bossoir, elles peuvent se fissurer, en l'absence de tirant. Les miennes,
vissées dans le rail de fargue, soutenues par le balcon et malgré les bossoirs vissés dans l'épaisseur des montants en haut
ont eu, d'un côté une petite fissure réparée par de la choucroute époxy spéciale aluminium... mais c'est vrai que je passe
l'été avec l'annexe (sans moteur) suspendue.
a+

Un pt'it complement a mon Ami jacques...Les Belges sont reelement Sympas et Serviables...mais le moyen de Payement est en
timbre (Belge)...Donc petit p^robleme a traiter...