Immatriculation d'une coque nue motorisée en Belgique - vos expérience et infos
posted on 02 Abril 2008 11:53
Voici le contexte :
Coque nue acier bruce roberts fabriquée en hollande ; facture et certificat de conformité perdu par les propriétaires successifs
Moteur volvo origine inconnue.
Pour l'immatriculer en france il faut que je fasse certifier la coque par un bureau de controle type veritas qui va me prendre 200
euros de mètre de coque + déplacement et je ne pourrai pas installer le moteur car je n'ai aucune pièce prouvant son origine et
le régime fiscal auquel il a été soumis.
Du coup le plus simple est de l'immatrculer en Belgique, au moins dans un premier temps.
Qu'elles sont les démarches, les pièces à fournir, le coût, le bureau auqel il faut s'adresser, les délais ?
Merci par avance pour toutes vos suggestions
Marc
Il ne faut pas rêver! la Belgique n'est pas un Etat de non droit. Sans facture ni certificat de conformité tu auras la même
réponse qu'en France je pense.
Tu vas avoir des problémes pour immatriculer cette coque sans papiers.Pour le pavillon belge, tu peut te renseigner auprés de:
Vogue la galére, ce sont des gens tres gentils et ils connaissenr les ficéles. Leur site: vgdistri.com
J.P.Raymond ( expertiseraymond.free.fr)
expertiseraymond.free.fr